Si tu ne pisses pas droit, tu es viré !

Par un jugement du 26 mai 2016 (R.G. n° F 14/00206), le Conseil de Prud'hommes de LORIENT a considéré que le licenciement d'un salarié "indélicat" avait été prononcé sans cause réelle et sérieuse. Ce genre de décisions est rendu quotidiennement par nos juridictions prud'homales. Toutefois, les faits soumis à l'appréciation des Conseillers Prud'homaux bretons étaient particulièrement inhabituels et leur analyse mérite d'être soulignée.

Si tu ne pisses pas droit, t'es viré. Tel aurait pû être l'article 1er du Règlement intérieur de la société où trvaillait le salarié évincé. Pour être honnête, ce dernier n'a pas été licencié pour ce seul motif. Ce motif faisait partie d'une litanie de griefs.

Dans la lettre de licenciement, de six pages très denses, l'employeur écrivait ce qui suit :

"Lors de notre entretien du xxx, nous avons abordé 3 points relatifs à votre comportement dans les bureaux du GIE et devant les salariés placés sous vos ordres. Le premier concerne votre mode personnel d'utilisation des toilettes. D'après ce que je sais, il est régulièrement constaté, après votre passage, que le sol est couvert d'urine, ce qui ne laisse pas d'autre interprétation que de supposer, chez vous, une sorte de confusion sur ce point entre la vocation technique de la cuve et celle du sol. L'un de vos salariés, M. A, intervient régulièrement à l'eau de javel, parce qu'il ne semble pas possible d'en appeler aux deux femmes soutenant que, si elles sont utilisatrices à l'occasion de ce même local, une sorte de force majeure les préserve de la confusion technique évoquée à l'instant."

Pour sa défense, le salarié avait soutenu ce qui suit :

"Le sol serait couvert d'urine après le passage aux toilettes de M. X, si c'était le cas ses collègues lui auraient dit, comme ils l'ont fait à chaqe fois qu'une difficulté apparaissait dans ce domaine (par exemple, renouvelle de la brosse des toilettes - courriel du 3 août 2013), ce grief est particulièrement grotesque, il faut savoir que le nettoyage était assuré par une société de nettoyage sans difficulté particulière et que l'inspection du travail venue au siège en juin 2013 n'a fait aucune observation sur ce point.

L'attendu des Conseilers Prud'homaux mérite le détour:

"Attendu que M. Y reproche à M. X d'uriner sur le sol dans les toilettes, "ce qui ne laisse pas d'autres interprétations que de supposer, chez vous, une sorte de confusion sur ce point entre la vocation technique de la cuve et celle du sol" (extrait de la lettre de licenciement), ce qui à défaut d'élémet probant décisif manifeste d'un humour ironique et vexatoire de bon niveau, éléments probants qui sont en fait l'attestation de Mme C, dont on vient de mesurer l'animosité par ailleurs eu égard à son sentiment d'exaspération vis-à-vis de M. X dont elle estimait qu'il était la source des refus qu'elle subissait par rapport à certaines de ses demandes vis-à-vis de sa rémunération"

"Attendu que son attestation ne peut être en réalité, sur le côté réel du grief, vu le côté intime et solitaire de l'action présumée, attester de l'identité réelle de l'auteur, dont on peut seulement présumer qu'il est de sexe masculin ; d'autre part, sur le côté sérieux du grief, ne donne pas d'éléments d'appréciation en terme par exemple de quantité, de fréquence et de personnes pouvant utiliser ces toilettres, qui permettent d'en juger de l'importance.

"Attendu qu'il faut donc émettre des doutes sur le côté réel et sérieux de ce grief et donc d'en faire bénéficier le salarié conformément à l'article L. 1235-1 du code du travail.

"Attendu que le grief concernant le comportement supposé de M. X pour satisfaire ses besoins naturels est de nature à atteindre sérieusement celui qui le supporte, qu'il n'apportait pas grand chose dans l'argumentation, ceci d'autant plus que dans la lettre de licenciement M. Y le tourne en dérision, ce qui accroît son caractère vexatoire".

"Attendu qu'il faut considérer que M. X a été l'objet d'un comportement vexatoire et qu'il faut fixer de ce fait son préjudice moral à 5000 euros".

En conclusion, si tu ne pisses pas droit, tu seras viré, mais tu partiras les bourses pleines...